La réponse courte
Les deux options
| Prêt portable | Cession (reprise du prêt) | |
|---|---|---|
| Qui garde le prêt | Vous, sur la nouvelle propriété | L’acheteur, sur la propriété que vous vendez |
| Ce que vous gardez | Taux, terme, conditions | Rien : vous êtes libéré si le prêteur l’accepte |
| Ce que le prêteur vérifie | Le revenu, le crédit et la nouvelle propriété | Le revenu et le crédit de l’acheteur |
| Pénalité | Évitée si les règles du contrat sont respectées | Évitée si l’acheteur reprend le prêt |
Le contrat dit si le prêt est portable, dans quel délai et à quelles conditions. Un prêteur peut le refuser si la nouvelle propriété ne respecte pas ses règles.
Quand le prêt est assuré par la SCHL
Un prêt assuré peut être transféré sur une nouvelle propriété. Trois cas :
- Transfert simple : le solde, l’amortissement restant et le ratio prêt-valeur ne montent pas. Aucune nouvelle prime.
- Transfert avec augmentation du prêt : la prime est calculée sur les nouveaux fonds, à un taux distinct. Par exemple, 6,25 % pour un ratio de 85,01 % à 90 %, au lieu de 3,10 % sur le prêt total.
- Transfert avec ratio plus élevé, même montant : l’amortissement reste celui qui reste à courir.
Les conditions principales : la demande doit être reçue dans les 6 mois de la clôture de la première propriété, le prêt doit être à jour, la nouvelle propriété doit avoir le même usage, et au moins un emprunteur doit être sur les deux prêts.
Un exemple de la SCHL
Questions fréquentes
Peut-on porter son prêt si on achète avant de vendre?
Selon le contrat. La SCHL exige que la première propriété soit vendue pour un transfert d’assurance; un prêt-relais peut combler l’écart.
Une portabilité évite-t-elle la pénalité?
Si le contrat la permet et que vous respectez ses conditions, oui. Sinon, la rupture du prêt déclenche la pénalité.
Que se passe-t-il si le nouveau prix est plus élevé?
Vous ajoutez des fonds, souvent à un taux du jour, et la partie ajoutée suit ses propres conditions.